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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS
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D'AZUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

D'AZUR
DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS, SAS

Numéro de dépôt :
4191180
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
D\'AZUR de DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS

Présentation de la marque D'AZUR

Déposée le 22 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « D'AZUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS domicilié(e) 4, rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 141 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Carole FERRAN, Avocat domicilié(e) 5, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS a également déposé les autres marques suivantes : L'INATTENDUE , L'EFFET MER , GRAIN DE , UNO


DISTRIBUTION AZUREENE DE BOISSONS, SAS - 4, rue du Puits - 06800 - CAGNES SUR MER - France - SIREN 395141294


Maître Carole FERRAN, Avocat - 5, rue de la Préfecture - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 13 septembre 2016 - Rejet total n°680266 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-13

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690442 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Sur le territoire français, pour les appellations : vin pays du Var, vin pays de l'île de beauté, vin pays de la Méditerranée, Côte de Provence, Vin de France.